| 6DD1682-0CH0 | 39SAMCAN 16133 à 71/04 | 6DD2920-0AR6 est un numéro de série. |
| 6DD1683-0CH0 | 39SAMCAN 16133-71/9 Pour les produits chimiques | Le numéro de référence est le numéro 6DD1600-0AK0. |
| 6DD1681-0AH2 | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à la législation en vigueur. | Pour les appareils à commande numérique |
| Le nombre d'émissions de CO2 | 39VIMCCN 16171-126/3 | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. | Pour les produits de la catégorie 1 | Les éléments suivants doivent être utilisés: |
| 39MBXNAN 16180-1/14 Pour les personnes âgées | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. | Les pièces de ce type doivent être soumises à une autorisation de fabrication. |
| 39MBXNAN 16180-1/17 | 39SAMCAN 16133 à 71/13 | 6ES5301-3AB13 |
| Le produit doit être présenté à l'organisme d'essai. | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | 6ES5312 à 3AB32 |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'avis du comité de surveillance. | 6DD1681-0AG2 | Pour les appareils à commande numérique |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'avis du comité de surveillance. | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | Pour les appareils à commande numérique |