| Lieu d'origine: | USA |
| Nom de marque: | General Electric |
| Certification: | CO.CQ |
| Numéro de modèle: | A06B-6087-H155 Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de la quantité de CO2 consommée. | Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: | Le nombre d'unités utilisées est déterminé par la valeur de l'unité. |
|---|---|---|
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le numéro de série est le numéro d'immatriculation de l'appareil |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'expédition. | Pour les appareils électroniques |
| Pour les appareils à commande numérique | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | 8601-FT-NI, sous réserve de l'accord de l'AELE |
| Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (UE) no 1303/2013. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées |
| Les éléments suivants doivent être utilisés: | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. | R8LH | Pour les appareils à commande numérique |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'eau. | Pour les produits: | 8104-AO-IP |
| Le nombre total d'équipements utilisés est de: | Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre de jours de travail. | Pour les appareils à commande numérique |