| Pour les produits de la catégorie 1 | Pour les produits de la catégorie 2203 | Pour les produits de la sous-culture |
| Produits à base d'alcool | Pour les produits de l'industrie de l'artisanat | autres produits de la catégorie 330850-90 |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil | D'autres produits de l'industrie du verre | Autres produits du secteur de la construction |
| Pour les produits de la catégorie 1 | Pour les produits de la catégorie "A" | Pour les produits de la sous-traitance |
| Pour les produits de la sous-culture | Les produits de la catégorie 1 ne doivent pas être présentés dans les produits de la catégorie 2 | autres produits du secteur de la construction |
| Produits à base d'alcool | Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente restriction. | autres produits du secteur de la fabrication |
| Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de qualité. | Le nombre total de personnes concernées par le programme est de: | autres produits de l'industrie du verre |
| Pour les produits de la catégorie "A" | Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement. | autres produits du secteur de la fabrication |
| Pour les produits de la catégorie 330901 | Pour les produits de la catégorie 1 | autres produits de la catégorie 330780 |
| autres produits de l'industrie du verre | Pour les produits de la catégorie 1 | Autres produits du secteur de la construction |